Société par actions (SpA)

La société par actions ( SpA ) est une société, dotée de la personnalité juridique et de l'autonomie financière parfaite , dans laquelle les avoirs des actionnaires sont représentés par valeurs mobilières, actions .

 

Dans la société anonyme au capital social est divisé en un certain nombre d'actions , dont chacun comporte un certain montant de la participation et les droits sociaux relatifs à l' action elle-même . Il peut y avoir différents types d'actions , qui intègrent les droits différenciés .
membres.

Les membres sont tous actionnaires , c'est à dire ceux qui sont propriétaires d'une ou plusieurs actions . L'adhésion peut être transféré à une autre personne des actions simplement cedendogli ; Il existe , à cet égard , marché organisé , les bourses où ils peuvent être des actions achetées et vendues dans les énumérés , étant entendu que toutes les entreprises ont leurs actions cotées à la bourse .

L' autonomie patrimoniale parfaite signifie que les actifs de la société est complètement distinct de celui des actionnaires , qui ne sont pas , par conséquent , responsable pour les obligations sociales : leur responsabilité est limitée , en principe, à participation .

Pour les actionnaires ayant droit à un certain nombre de droits , dont celui de participer à la distribution des bénéfices sous forme de dividendes et de participer à la distribution des actifs restants en cas de liquidation des actifs de la société .

Parmi les droits des actionnaires comprennent le pouvoir de faire de la réunion des actionnaires , l'organe de la société à laquelle vous prenez la responsabilité pour les décisions importantes ( nomination et de révocation des administrateurs , approbation des budgets , des amendements à la loi ) . Dans les membres de l'assemblée ont , en principe , autant de voix que le nombre d'actions détenues , de sorte que les décisions ne sont pas prises en conformité avec le principe démocratique «une personne , une voix» , mais selon le principe ploutocratique .
administration

De la compétence juridique actuel des actionnaires est limitée à des actes précis , mais importantes ; pour le reste , les pouvoirs de gestion les plus étendus sont accordés aux administrateurs, élus par l' Assemblée elle-même , qui composent un corps connu sous le nom du Conseil d'administration ( dans certains pays , il est également autorisé à nommer un administrateur unique tyrannique ) .

Qui vient d'être décrit est le soi-disant système moniste de la gouvernance ; Dans certains pays, cependant, est adopté ( comme aux Pays-Bas ) et est laissé aux entreprises individuelles le droit d' adopter ( comme en Italie et en France ) , le système à deux vitesses dans lequel , à la place du conseil d'administration , il ya deux organes : le conseil surveillance , élu par les actionnaires et le conseil d'administration, élu par le conseil de surveillance .

En pratique, comme de larges pouvoirs , le conseil d'administration peut, à sa nature collégiale , pour assurer la gestion quotidienne de l'entreprise ; ce n'est donc déléguée à la direction , tandis que le Conseil nomme et révoque les gestionnaires supervisent sa performance , établit la rémunération et les offres avec les choix stratégiques et les décisions ne peuvent être délégués . D'autre part , les gestionnaires les plus importants , y compris la soi-disant directeur ( diversement nommé , en fonction du pays et de la société : . Président , directeur général , directeur général , etc ) , qui est dirigé par la direction , siègent au conseil d'administration .
activité

Aux États-Unis , la société peut s'engager dans des activités tant économiques ( société par actions ) est à but non lucratif ( société à but non lucratif ) ; la même chose se passe dans certains pays de droit civil (par exemple , Allemagne , Autriche et Suisse) . Dans d'autres systèmes juridiques de droit civil et de common law , cependant, la société doit être affecté à des activités économiques et est , par conséquent , nettement distincte de personnes morales exerçant des activités visant à l'organisation à but non lucratif .

La société est la forme typique à laquelle elle est effectuée sur la grande entreprise : en effet , la responsabilité limitée , l'investissement de frazionabilità et la possibilité de réaliser la même chose avec une relative facilité, grâce à la vente des actions , surtout quand ils sont répertoriés dans sac , représente une incitation considérable à investir dans l'entreprise par l'achat d'actions , et de permettre ainsi le capital augmentation de risque lourd afin de financer les entreprises de taille significative . Pas étonnant , alors , que dans le monde presque toutes les grandes entreprises nationales et multinationales ont cette forme juridique .

Ils ont la nature juridique d'une société , contrôlée par un ou plusieurs gouvernements ( des entreprises publiques) , même de nombreuses entreprises publiques ; Dans certains cas, ces entreprises sont régies par des règles spéciales qui dérogent au règlement général des entreprises privées . Parfois, ils sont même attribués à une société en commandite par actions de fonctions administratives , de sorte que l'entreprise peut elle-même être considérée comme une véritable administration publique .
Diffusion du nom

Le nom d'une société à responsabilité limitée , une traduction littérale de l' allemand Aktiengesellschaft ( AG ) , a été utilisé , ainsi que dans les pays germanophones et scandinaves , en Italie ( depuis 1942 ) et en Roumanie . Dans la plupart des pays de langue latine est utilisé, cependant , l'expression de la société anonyme de droit français ( SA ) . En Grande-Bretagne et dans d'autres pays de common law , nous utilisons la société anonyme d'expression (SARL ) ou d'une société anonyme ( Plc ) si les actions sont cotées en bourse et offertes au public ; aux États-Unis , cependant, sont couramment utilisés expressions société ( Corp ) ou société ( Inc. ) .

Les différents noms soulignent les différents aspects de la réglementation de ce type de société . En fait , le terme «société », souligne le fait que le capital social est représenté par cartulaires des valeurs mobilières qui peuvent se déplacer librement , tandis que le nom de « société anonyme », souligne le fait que la société a la personnalité juridique et, par conséquent , agit sous son propre nom , et non celui des actionnaires , administrateurs ou employés . Même le mot société désigne une entité juridique ( mais avec sens plus large , correspondant à celle de l'expression « société », tel qu'utilisé dans le langage juridique italien ) . Société à responsabilité limitée , cependant, met en évidence la responsabilité limitée des actionnaires et pourrait être traduit littéralement par « société à responsabilité limitée " si cette expression n'avait pas pris , dans de nombreux pays de droit civil , un sens différent , désignant un autre type de société , pas présent dans la common law , [ 1 ] qui diffère de la société pour le fait que son capital est divisé en actions .

Dans les pays anglo-saxons est également utilisé la société par actions à long terme , qui est aussi traduit par " société anonyme " , mais avec un sens plus large : des moyens , en fait, toutes les sociétés dont le capital est divisé en actions , en tenant compte du fait que dans ces systèmes est également possible de mettre en place la société , ayant un capital divisé en actions et qui ont de la personnalité juridique , dont les membres ont illimitée responsabilité ( quelque chose, dans ces cas , de société à responsabilité illimitée , une expression qui n'était pas en usage aux États-Unis ) . D'autre part , en Grande-Bretagne et dans d'autres pays de common law , aux côtés de la société en commandite par actions , la société , il ya une société à responsabilité limitée par garantie , ce qui est différent parce que le capital est divisé en actions et la responsabilité des membres est limitée au montant que vous êtes obligé de payer pour contribuer au capital de l'entreprise dans le cas où il est mis en liquidation ; il est une forme de société est principalement utilisé par des organisations à but non lucratif . Aux États-Unis , puis il ya la société à responsabilité limitée ( LLC ) , une sorte d'hybride entre les partenariats et les sociétés à responsabilité limitée , la responsabilité limitée , mais pas de la personnalité juridique .